MENTIONS LÉGALES
Conformément aux dispositions des articles 6-III et 19 de la Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l'économie numérique (LCEN), il est porté à la connaissance des utilisateurs et visiteurs du site Tahin’Art / https://www.tahinart.com/ les présentes mentions légales.
ARTICLE 1 : ÉDITEUR DU SITE
Le site Tahin’Art / https://www.tahinart.com/ est édité par :
Prénom et Nom : Tahina-Aveline THIANT MERT
Statut juridique : Entrepreneur Individuel (EI) / Micro-entreprise
Siège social : Quartier Petit Coton, 97211, Rivière Pilote, FRANCE
Immatriculation : Immatriculé au Registre du Commerce et des Sociétés (RCS) de Fort-de-France sous le numéro SIREN : 107224479
TVA Intracommunautaire : TVA non applicable, art. 293 B du CGI
Adresse e-mail : lacreadeta@gmail.com
Téléphone : +596 696 61 90 55
ARTICLE 2 : HÉBERGEUR DU SITE
Le site est hébergé par la société Squarespace Ireland Limited :
Raison sociale : Squarespace Ireland Limited
Siège social : Squarespace House, Ship Street Great, Dublin 8, D08 N12C, Irlande
Téléphone : +353 1 905 8597
Site web : https://fr.squarespace.com
ARTICLE 3 : PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
L'ensemble des éléments figurant sur le site Tahin’Art (notamment les textes, visuels, photographies de produits, fiches descriptives, logos, graphismes, identité visuelle) sont la propriété exclusive de Tahina-Aveline THIANT MERT / Tahin’Art, sauf mention contraire expresse.
Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est strictement interdite sans l'autorisation écrite préalable de Tahina-Aveline THIANT MERT.
Toute exploitation non autorisée du site ou de l'un quelconque des éléments qu'il contient sera considérée comme constitutive d'une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
ARTICLE 4 : CONTACT ET SIGNALEMENT
Pour toute question relative à l'utilisation du site, toute réclamation ou pour signaler un contenu illicite, l'utilisateur peut contacter l'éditeur du site par e-mail à l'adresse suivante : Lacreadeta@gmail.com.